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Saint-Savinien-sur-Charente

Ordre du jour de la prochaine réunion

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour de la prochaine réunion :

ORDRE DU JOUR du 28/05/2019 : 

1. Administration générale :
  • Accueil d’un nouveau médecin (conventions de location),
  • Marché de fourniture de carburant et combustible,
  • Convention de mise à disposition du personnel communal à la communauté de communes des vals de saintonge,
  • Adhésion de la communauté de communes des vals de saintonge au syndicat mixte du bassin de la sèvre niortaise,
  • Répartition des sièges du conseil communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux,
  • Audit de la restauration scolaire,
  • Schéma départemental des espaces naturels et sensibles : déclinaison sur Saint-Savinien
  • Convention temporaire du domaine public,
  • Cession et achat de terrain à la Poussardière,
2. Bâtiments communaux :
  • Convention d’occupation des bâtiments communaux,
  • Transfert d’une colonne montante électrique,
  • Projet d’aménagement du hall de la salle des augustins : maîtrise d’œuvre
  • Approbation du règlement d’utilisation du préau sportif,
3. Finances communales :
  • Imputation des factures inférieures à 500 euros en investissement,
  • Convention relative à l’aide attribuée par le département pour la piste d’athlétisme,
  • Décision modificative du budget communal,
  • Remboursement d’un emprunt,
4. Questions diverses :
  • Déclarations d’intention d’aliéner,
  • Numérotation des immeubles,
  • Vœu pour le maintien du service public de l’ONF.





Crédit photo : Mairie Saint-Savinien-sur-Charente
Crédit photo : Mairie Saint-Savinien-sur-Charente

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