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Saint-Savinien-sur-Charente

Les commissions

Les commissions municipales sont des groupes de travail composés du Maire, d'adjoints et de conseillers municipaux.
Le rôle des commissions communales est de faire émerger des idées et des propositions nouvelles, ainsi que de participer à l'élaboration de projets. Elles traitent des affaires d'intérêt local dans des domaines divers.
A Saint-Savinien-sur-Charente, les commissions sont au nombre de onze.

COMMISSION APPEL D'OFFRES / MARCHÉ

Président : Jean Claude Godineau

Membres de la commission :

  • Jacky Prouteau
  • Jean-Jacques Leblanc
  • Sylviane Dornat
  • Serge Lahaye (suppléant)
  • Monique Gaillard (suppléante)
  • Jean-Pierre Mullon (suppléant)

Cette commission est convoquée pour chaque marché public faisant l'objet d'un appel à la concurrence.

Elle ouvre les plis remis par les entreprises et étudie les offres proposées. Un maître d'oeuvre, expert dans le domaine, est sélectionné afin d'examiner toutes les offres et de donner son avis.

COMMISSION ÉDUCATION ET SOCIAL

Président : Serge Lahaye

Membres de la commission :

  • Paulette Marcouiller
  • Corinne Sabouret
  • Magali Turmel
  • Jocelyne Llorente

Les réunions de cette commission ont lieu régulièrement. Elle examine et traite les sujets relatifs aux activités scolaires, périscolaires, et de la restauration scolaire.

Sa mission consiste à veiller au bon déroulement des conditions de scolarité des enfants en collaboration étroite avec les enseignants des écoles maternelle et élémentaire, ainsi qu'avec les parents d'élèves.

Elle étudie toutes les difficultés que peuvent rencontrer les familles.

COMMISSION VOIES COMMUNALES - ROUTE - URBANISME

Président : Jacky Prouteau

Membres de la commission :

  • Monique Gaillard
  • Daniel Lemray
  • Henri Nicolleau
  • René Dugied
  • Alain Rouyer
  • Sylviane Dornat

Soucieuse de préserver la qualité de vie sur le territoire de la commune, cette commission veille au respect des principes du développement durable dans la conduite des projets d'urbanisme, et de voirie.

Son travail s'attache à la réflexion et l'élaboration du programme de voirie, la gestion et l'accompagnement des projets d'urbanisme, ou d'aménagement.

COMMISSION EAU ET ENVIRONNEMENT

Membres de la commission :

  • René Dugied
  • Alain Rouyer
  • Daniel Lemray
  • Henri Nicolleau
  • Jean-Pierre Mullon

Cette commission intervient pour la gestion et l'entretien des infrastructures fluviales de la commune.

COMMISSION VIE ASSOCIATIVE

Membres de la commission :

  • Monique Gaillard
  • Alain Rouyer
  • Corinne Sabouret
  • Daniel Lemray
  • Paulette Marcouiller
  • Jocelyne Llorente
  • Geneviève Toumit
  • Anne Bosset
  • Jean-Jacques Leblanc
  • Isabelle Degrange
  • Magali Turmel

Attentive vis-à-vis de la vie des associations Savinoises, cette commission permet de faire le lien entre les élus et les associations.

Elle a pour but de soutenir et pérenniser le dynamisme associatif de la ville.

COMMISSION CADRE DE VIE

Membres de la commission :

  • Paulette Marcouiller
  • Monique Gaillard
  • Serge Lahaye
  • René Dugied
  • Daniel Lemray
  • Geneviève Toumit
  • Jean-Jacques Leblanc
  • Henri Nicolleau
  • Jean-Pierre Mullon
  • Sylviane Dornat

Cette commission a plusieurs compétences dont l'organisation de manifestations municipales.

Elle est également en charge du fleurissement du village.

COMMISSION LISTES ELECTORALES

Président : Jean Claude Godineau

Membres de la commission :

  • René Dugied
  • Henri Nicolleau
  • Alain Rouyer
  • Sylviane Dornat
  • un délégué de l'administration désigné par le Préfet
  • Un délégué choisi par le Président du Tribunal de Grande Instance

En application de l'article L.17 du Code Électoral, une liste électorale est dressée pour chaque bureau de vote par une commission administrative.

A ce jour, il existe sur la commune quatre listes électorales différentes :

  • BV1 Saint-Savinien-sur-Charente (nombre d'électeurs = 917 ; 48,94% d'électeurs)
  • BV2 Saint-Savinien-sur-Charente (nombre d'électeurs = 807 ; 43,06% d'électeurs)
  • BV3 Agonnay (nombre d'électeurs = 58 ; 3,09% d'électeurs)
  • BV4 Coulonge-sur-Charente (nombre d'électeurs = 92 ; 4,91% d'électeurs)

La commission est chargée de statuer sur les demandes d'inscriptions déposées en mairie depuis le 1er janvier de l'année en cours. Elle est souveraine pour juger du bien-fondé des demandes qui lui sont soumises, notamment au regard des justificatifs produits par les demandeurs. En cas de contestation, c'est au juge d'instance, saisi par le demandeur ou par tout électeur de la commune, qu'il appartient de trancher.

La commission doit s'assurer que les demandeurs respectent les conditions d'inscription requises (avoir la qualité d'électeur et une attache avec la commune). A cette fin, elle peut procéder à toutes les vérifications qu'elle juge utiles, en sollicitant, si besoin, l'assistance des services municipaux. Si les pièces du dossier d'inscription lui paraissent le justifier, elle refuse l'inscription demandée, sinon elle porte les mentions relatives à l'électeur (nom, prénoms, date et lieu de naissance, adresse) sur le tableau rectificatif.

A noter que toutes les listes électorales font l'objet d'une révision annuelle au cours d'une période qui débute le 1er septembre et s'achève le dernier jour du mois de février de l'année suivante. Cette révision est prise en charge par une commission administrative qui examine toutes les rectifications à apporter.

COMMISSION SUBVENTIONS

Membres de la commission :

  • Monique Gaillard
  • Paulette Marcouiller
  • Serge Lahaye
  • Alain Rouyer
  • Corinne Sabouret
  • Jean-Jacques Leblanc
  • Isabelle Degrange
  • Sylviane Dornat

Cette commission examine les dossiers de subventions des associations, qui sont par la suite soumis à la commission des finances ainsi qu'au Conseil Municipal.

COMMISSION DES FINANCES

Président : Jean Claude Godineau

Membres de la commission : tous les membres du Conseil Municipal

Dans la pratique, cette commission est en charge de toutes les questions financières et fiscales, du contrôle de l'état de la dette et des subventions des associations. Elle étudie et donne sont avis sur les projets de budgets prévisionnels, sur l'exercice budgétaire précédant, ainsi que sur le compte de gestion.

COMMISSION BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES

Président : Jean Claude Godineau

Membres de la commission :

  • Jacky Prouteau
  • Monique Gaillard
  • Alain Rouyer
  • Henri Nicolleau
  • Daniel Lemray
  • Corinne Sabouret
  • Sylviane Dornat

Cette commission traite l'entretien des bâtiments et des infrastructures communales.

COMMISSION BULLETIN MUNICIPAL

Président : Jean Claude Godineau

Membres de la commission :

  • René Dugied
  • Monique Gaillard
  • Paulette Marcouiller
  • Alain Rouyer
  • Henri Nicolleau
  • Corinne Sabouret
  • Daniel Lemray
  • Sylviane Dornat

Cette commission a pour mission principale la création du bulletin municipal de la commune.

Création site Internet mairie